Séance du 22 septembre 2022

Retransmission du conseil Municipal sur Facebook 

Pour consulter et télécharger le procès-verbal du conseil municipal du jeudi 22 septembre 2022, cliquer sur l’icône ci-dessous :

Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :

• 1. Détermination des modalités d’exercice du droit à la formation des élus locaux :

• 2. Annexe Avis du CM sur la modification des statuts du SAF 94 (Statuts 2022) : 

• 2. Approbation de la modification des statuts du syndicat d’action foncière du Val-de-Marne (SAF 94) :

• 3. Annexe Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques : 

• 3. Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques : 

• 4. Annexe Convention portant autorisation de décoration des arbres d’élignement le long des routes départementales : 

• 4. Convention portant autorisation de décoration des arbres d’alignement le long des routes départementales par les communes Val-de-Marnaise : 

• 5. Autorisation de signer l’avenant N°1 au marché de réhabilitation thermique du gymnase Pierre-Pouget LOT 1 bardage :

• 6. Autorisation de signer l’avenant N°1 au marché de réhabilitation thermique du gymnase Pierre-Pouget LOT 2 menuiseries métalliques exér. :

• 7. Autorisation de signer l’avenant N°1 au marché de réhabilitation thermique du gymnase Pierre-Pouget LOT 3 peintures intérieures et extérieures :

• 8. Autorisation de signer le marché de rénovation thermique et remplacement du système de chauffage actuel du gymnase Pierre-Pouget : 

• 9. Autorisation de signer les lots 1 à 8 relatifs aux marchés de fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale :

• 10. Annexe Délibération gestion amortissements :

• 10. Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 - Fixation du mode de gestion des amortissements : 

• 11. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 :

• 11. Annexe Courrier M57 Ablon-1 :

• 12. Adoption du règlement budgétaire et financier :

• 12. Annexe Règlement budgétaire et financier : 

• 13. Fonds de compensation des charges transférées (FCCT) définitif 2021 de la commune d’Ablon-sur-Seine - établissement Public Grand-Orly Seine Bièvre :

• 14. Fonds de compensation des charges transférées (FCCT) provisoire 2022 de la commune d’Ablon-sur-Seine - établissement Public Grand-Orly Seine Bièvre :

• 15. Création d’un poste de chargé de mission non permanent à temps complet - contrat de projet pour la redynamisation et la valorisation :

• 16. Modification du tableau des effectifs : 

• 17. Fixation des tarifs municipaux à compter du 1er octobre 2022 :

• 18. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations locales : 

• 19. Rapport d’activité 2021 de l’établissement public territorial du bassin Seine Grands Lacs :