Séance du 7 avril 2022

Retransmission du conseil Municipal sur Facebook 

 

Pour consulter et télécharger le procès-verbal du conseil municipal du 7 avril 2022, cliquer sur l’icône ci-dessous : 

Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :

• 001. Annexe Indémnités de fonction Maire, adjoints, conseillers municipaux :

• 001. Fixation des indémnités de fonction Maire, adjoints, conseillers municipaux : 

• 1. Annexe Zonage Avis du Conseil municipal sur le RLPi :

• 1. Avis du Conseil municipal sur les orientations et les objectifs du règlement local de publicité extérieure intercommunal :

• 2. Annexe Bilan de la concertation de mise en compatibilité du PLU :

• 2. Bilan de concertation de mise en compatibilité du PLU :

• 3. Annexe Compte de gestion du budget de la commune pour l’exercice 2021 :

• 3. Compte de gestion du budget de la commune pour l’exercice 2020 :

• 4. Annexe Synthèse M14 compte administratif du budget de la commune exercice 2021 :

• 4. Arrêté et signatures CA commune 2022 :

• 4. Compte administratif du budget de la commune de l’exercice 2021 :

• 5. Affectation au BP 2022 ville des résultats de l’exercice 2021 :

• 5. Affectation au BP 2022 ville des résultats de l’exercice 2021-1 :

• 5. Annexe Affectation au BP 2022 ville des résultats exercice 2021 :

• 6. Annexe Fixation des taux des taxes directes locales :

• 6. Fixation des taux des taxes directes locales :

• 7. Attribution d’une subvention au CCAS :

• 8. Arrêté et signatures BP commune 2022 :

• 8. Examen et vote du budget primitif de l’exercice 2022 de la commune :

• 8-1. Rapport budget 2022 ville :

• 8-3. ROB 2022 synthèse :

• 8-4. Annexe Budget 2022 - synthèse M14 :

• 9. Demande de subvention DSIL 2022 toiture Curie et leds Curie Pasteur : 

• 10. Demande de subvention DETR 2022 toiture Curie et leds Curie Pasteur :

• 11. Demande de subvention DETR 2022 menuiserie Espace culturel Alain-Poher :

• 12. Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association du secours populaire français : 

• 12. Demande de subvention secours populaire : 

• 13. Création d’un comité social territorial (CST) commun à la commune et au CCAS : 

• 14. Répartition de la subvention départementale 2022 aux associations sportives locales 1 :

• 15. Fixation des participations financières des familles à la classe de découverte 2021 :

• 16. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations locales : 

• 17. Attribution d’une subvention à l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Les Bords de Scène :

• 18. Annexe Rapport annuel 2020 et 2021 commission communale accessibilité :

• 18. Présentation du rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité année 2020-2021 :