Séance du 8 décembre 2022

Conseil municipal du 8 décembre 2022 :

Pour consulter et télécharger le procès-verbal du conseil municipal du jeudi 8 décembre 2022, cliquer sur l’icône ci-dessous :

Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :

• 1. Dérogation au repos dominical pour l’année 2023 :




• 2. Décision modificative N°1 au budget primitif 2022 de la commune : 




• 3. Reversement de la taxe d’aménagement de la commune à l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre :




• 4. Demande de garantie d’emprunt Résidence Saint-Georges Réhabilitation de 40 logements : 




• 5. Autorisation d’engager les dépenses d’investissement du budget principal jusqu’à l’adoption du budget primitif 2023 :




• 6. Annexe Instauration du télétravail pour les agents municipaux et adoption des modalités de sa mise en oeuvre : 




• 6. Instauration du télétravail pour les agents municipaux et adoption des modalités de sa mise en oeuvre : 




• 7. Modification du tableau des effectifs : 




• 8. Annexe Charte des ATSEM décembre 2023 :




• 8. Approbation de la charte des agents territoriaus spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) d’Ablon-sur-Seine : 




• 9. Annexe Projet d’établissement Petite enfance :




• 9. Approbation du projet d’établissement Petite enfance : 




• 10. Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) Les Bords de Scène : 




• 11. Vœu en faveur du renforcement des pouvoirs de police du Maire pour lutter contre la maltraitance animale :