Séance du 23 juin 2022


Retransmission du conseil Municipal sur Facebook 

 


Pour consulter et télécharger le compte-rendu succinct, cliquer sur l’icône ci-dessous :


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Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :

  • 1. Création d’un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance entre Villeneuve-le-Roi et Ablon-sur-Seine : 


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  • 2. Avis du Conseil sur l’acceptation de l’adhésion de Villiers-sur-Marne au syndicat d’action foncière du Val-de-Marne SAF 94 :


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  • 3. Instauration d’un barême relatif à la mise en oeuvre de l’astreinte prévue à l’article L. 481-1 du code de l’urbanisme : 


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  • 4. Annexe COT SNCF Annexe Carte parc Gare : 


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  • 4. Annexe 2 - Plan du bien : 


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  • 4. Signature d’un bail civil d’occupation temporaire d’un terrain SNCF voyageurs pour l’aménagement d’un parc public :


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  • 5. Annexe Plan du bien Réseau : 


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  • 5. Signature d’une convention d’occupation temporaire d’un terrain SNCF Réseau pour l’aménagement d’un parc public (parcelle AA 301p) :


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  • 6. Autorisation de signer l’avenant N°2 au marché de travaux de l’Espace culturel Alain-Poher - LOT 1 chaufferie ventilation climatisation : 


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  • 7. Autorisation de signer l’avenant 1 au marché de travaux de l’Espace culturel Alain-Poher - LOT 3 menuiseries extérieures :


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  • 7B. Autorisation de signer le marché de réhabilitation thermique du gymnase Pierre-Pouget : 


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  • 8. Autorisation de signer le marché de réfection des voiries 2022 :


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  • 8B. Autorisation de signer le marché de travaux d’aménagement d’une parcelle à destination de jardins partagés : 


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  • 9. Rapport annuel d’utilisation des dotations de solidarité au titre du FSRIF exercice 2021 :


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  • 10. Fixation des tarifs municipaux à compter du 1er septembre 2022 :


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  • 11. Annexe 1607 saison2 - protocole du temps de travail V02-BB :


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  • 11. Harmonisation de la durée du temps de travail dans la fonction publique : 


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  • 12. Actualisation du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et engagement professionnel (RIFSEEP) : 


PDF - 2.8 Mo

  • 12. Annexe 1 RIFSEEP Indicateur cotation Postes - V00 :


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  • 12. Annexe 2 RIFSEEP Groupe fonction - V02 :


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  • 12. Annexe 3 RIFSEEP Critères part variable - V01 :


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  • 13. Annexe ablonais 2021-2022 :


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  • 13. Fixation du forfait d’externat pour les enfants 2021-2022 :


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  • 14. Fixation des participations financières des familles au mini-séjour du 22 au 25 août 2022 :


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  • 15. Fixation des participations financières des familles au mini-séjour du 18 au 21 juillet 2022 :


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  • 16. Annexe délibération mise à jour règlement intérieur ACM :


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  • 16. Approbation de la mise à jour du règlement intérieur des ALSH maternel et élémentaire d’Ablon-sur-Seine :


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