Séance du 13 octobre 2022


Conseil municipal du 13 octobre 2022


Pour consulter et télécharger le procès-verbal du conseil municipal du jeudi 13 octobre 2022, cliquer sur l’icône ci-dessous :


PDF - 278.8 ko


Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :

  • 1. Suppression d’un poste d’adjoint au Maire et installation d’un conseiller municipal :


PDF - 573.7 ko

  • 2. Fixation des indémnités de fonction Maire-adjoints-conseillers municipaux : 


PDF - 885.9 ko

  • 3. Désignation des membres de la commission municipale services à la population : 


PDF - 571.3 ko

  • 4. Désignation des membres de la commission d’appels d’offres des marchés publics (CAO) :


PDF - 540.3 ko

  • 5. Désignation des membres de la commissions DSP : 


PDF - 544.4 ko

  • 6. Désignation des représentants du CM aux Associations et syndicats et organismes divers : 


PDF - 515.8 ko

  • 7. Fonds de compensation des charges transférées (FCCT) définitifs 2021 :


PDF - 664.9 ko

  • 9. Autorisation de signer l’avenant Jardins partagé LOT 1 clôture :


PDF - 522.5 ko

  • 10. Autorisation de signer l’avenant gymnase Pierre-Pouget LOT 1 bardage : 


PDF - 517.3 ko

  • 11. Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) :


PDF - 651.4 ko

  • 11. Annexe Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) :


PDF - 176.1 ko

  • 12. Adhésion aux missions de médiation à l’initiative du juge ou à l’initiative des parties : 


PDF - 628.3 ko

  • 12. Annexe Adhésion aux missions de médiation à l’initiative du juge ou à l’initiative des parties : 


PDF - 170.7 ko

  • 13. Annexe Signature d’une convention d’objectifs et de financement :


PDF - 4.5 Mo

  • 13. Signature d’une convention d’objectifs et de financement : 


PDF - 508.8 ko

  • 14. Attribution d’une subvention exceptionnelle :


PDF - 546.2 ko