Conseil municipal du 13 octobre 2022
Pour consulter et télécharger le procès-verbal du conseil municipal du jeudi 13 octobre 2022, cliquer sur l’icône ci-dessous :
Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :
-
1. Suppression d’un poste d’adjoint au Maire et installation d’un conseiller municipal :
-
2. Fixation des indémnités de fonction Maire-adjoints-conseillers municipaux :
-
3. Désignation des membres de la commission municipale services à la population :
-
4. Désignation des membres de la commission d’appels d’offres des marchés publics (CAO) :
-
5. Désignation des membres de la commissions DSP :
-
6. Désignation des représentants du CM aux Associations et syndicats et organismes divers :
-
7. Fonds de compensation des charges transférées (FCCT) définitifs 2021 :
-
9. Autorisation de signer l’avenant Jardins partagé LOT 1 clôture :
-
10. Autorisation de signer l’avenant gymnase Pierre-Pouget LOT 1 bardage :
-
11. Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) :
-
11. Annexe Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) :
-
12. Adhésion aux missions de médiation à l’initiative du juge ou à l’initiative des parties :
-
12. Annexe Adhésion aux missions de médiation à l’initiative du juge ou à l’initiative des parties :
-
13. Annexe Signature d’une convention d’objectifs et de financement :
-
13. Signature d’une convention d’objectifs et de financement :
-
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle :