Séance du 8 décembre 2022


Conseil municipal du 8 décembre 2022 :


Pour consulter et télécharger le procès-verbal du conseil municipal du jeudi 8 décembre 2022, cliquer sur l’icône ci-dessous :


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Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :

  • 1. Dérogation au repos dominical pour l’année 2023 :


    • PDF - 504.4 ko

    • 2. Décision modificative N°1 au budget primitif 2022 de la commune : 


    PDF - 597.7 ko

    • 3. Reversement de la taxe d’aménagement de la commune à l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre :


    PDF - 473.4 ko

    • 4. Demande de garantie d’emprunt Résidence Saint-Georges Réhabilitation de 40 logements : 


    PDF - 663.9 ko

    • 5. Autorisation d’engager les dépenses d’investissement du budget principal jusqu’à l’adoption du budget primitif 2023 :


    PDF - 505.4 ko

    • 6. Annexe Instauration du télétravail pour les agents municipaux et adoption des modalités de sa mise en oeuvre : 


    PDF - 237.5 ko

    • 6. Instauration du télétravail pour les agents municipaux et adoption des modalités de sa mise en oeuvre : 


    PDF - 644.5 ko

    • 7. Modification du tableau des effectifs : 


    PDF - 483.5 ko

    • 8. Annexe Charte des ATSEM décembre 2023 :


    PDF - 395.9 ko

    • 8. Approbation de la charte des agents territoriaus spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) d’Ablon-sur-Seine : 


    PDF - 525 ko

    • 9. Annexe Projet d’établissement Petite enfance :


    PDF - 1.3 Mo

    • 9. Approbation du projet d’établissement Petite enfance : 


    PDF - 538.9 ko

    • 10. Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) Les Bords de Scène : 


    PDF - 480.6 ko

    • 11. Vœu en faveur du renforcement des pouvoirs de police du Maire pour lutter contre la maltraitance animale : 


    PDF - 1.1 Mo