Conseil municipal du 30 mars 2023 :
Pour consulter le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 mars 2023, cliquer sur l’icône ci-dessous :
Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :
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1. Désignation des délégués au comité syndical du syndicat mixte d’énergie Orge Yvette Seine (SMOYS) :
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2. Annexe Projet de convention TOTEM Antennes-relais - Parking de la gare :
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2. Convention d’occupation du domaine public avec la société TOTEM France :
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3. Annexe 1 Avant-PADDDEBAT sur l’avant PADD du futur PLUI :
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3. Annexe 2 Remarques d’Ablon Débat sur l’avant PADD du futur PLUI :
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3. Débat sur l’avant Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) :
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4. Annexe du règlement voirie :
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4. Instauration d’un règlement de voirie :
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5. Annexe Compte de gestion 2022 de la commune :
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5. Compte de gestion du budget de la commune pour l’exercice 2022 :
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6. Annexe Signature CA 2023 :
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6. Annexe Synthèse M14 - CA 2022 - Commune :
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6. Annexe Compte administratif 2022 de la commune :
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6. Compte administratif du budget de la commune pour l’exercice 2022 :
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7. Affection au budget 2023 des résultats de l’exercice 2022 de la commune :
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7. Annexe Signature BP 2023 :
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8. Fixation des taux des taxes directes locales :
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9. Attribution d’une subvention au CCAS :
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10. Annexe Synthèse M57 - BP 2023 - Commune :
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10. Annexe ROB 2023 synthèse :
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10. Annexe Signature BP 2023 - Copie :
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10. Examen et vote du budget primitif de l’exercice 2023 de la commune :
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11. Autorisation de signer l’avenant 1 au marché de nettoyage des locaux municipaux et vitrerie LOT 1 LOCAUX :
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12. Autorisation de signer l’avenant 1 au marché de nettoyage des locaux municipaux et vitrerie LOT 2 VITRERIE :
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13. Demande de subvention au titre de la dotation de DSIL 2023 Travaux de rénovation thermique de l’Espace Culturel Alain-Poher :
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14. Demande de subvention au titre de DETR 2023 Travaux de rénovation thermique de l’Espace Culturel Alain-Poher :
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15. Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Verts 2023 Travaux de rénovation thermique de l’Espace Culturel Alain-Poher :
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16. Demande de subvention au titre de DETR 2023 Aménagement d’un parc écologique - Quartier de la gare :
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17. Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Verts 2023 Aménagement d’un parc écologique - Quartier de la gare :
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18. Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Verts 2023 Travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de ville et du centre technique municipal :
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19. Demande de subvention au titre de la DSIL 2023 Travaux de réhabilitation thermique des vestiaires de football :
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20. Demande de subvention au titre de la DETR 2023 Travaux de rénovation thermique des vestiaires de football du Complexe sportif Pierre-Pouget :
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21. Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Verts 2023 Travaux de réhabilitation thermique des vestiaires de football :
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22. Annexe Ablonais 2022-2023 :
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22. Annexe Convention fixation du forfait d’externat pour les enfants ablonais accueillis dans les écoles maternelles et élémentaires privées :
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22. Fixation du forfait d’externat :