Retransmission du conseil Municipal sur Facebook
Pour consulter et télécharger le procès-verbal du conseil municipal du 7 avril 2022, cliquer sur l’icône ci-dessous :
Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :
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001. Annexe Indémnités de fonction Maire, adjoints, conseillers municipaux :
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001. Fixation des indémnités de fonction Maire, adjoints, conseillers municipaux :
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1. Annexe Zonage Avis du Conseil municipal sur le RLPi :
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1. Avis du Conseil municipal sur les orientations et les objectifs du règlement local de publicité extérieure intercommunal :
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2. Annexe Bilan de la concertation de mise en compatibilité du PLU :
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2. Bilan de concertation de mise en compatibilité du PLU :
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3. Annexe Compte de gestion du budget de la commune pour l’exercice 2021 :
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3. Compte de gestion du budget de la commune pour l’exercice 2020 :
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4. Annexe Synthèse M14 compte administratif du budget de la commune exercice 2021 :
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4. Arrêté et signatures CA commune 2022 :
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4. Compte administratif du budget de la commune de l’exercice 2021 :
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5. Affectation au BP 2022 ville des résultats de l’exercice 2021 :
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5. Affectation au BP 2022 ville des résultats de l’exercice 2021-1 :
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5. Annexe Affectation au BP 2022 ville des résultats exercice 2021 :
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6. Annexe Fixation des taux des taxes directes locales :
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6. Fixation des taux des taxes directes locales :
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7. Attribution d’une subvention au CCAS :
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8. Arrêté et signatures BP commune 2022 :
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8. Examen et vote du budget primitif de l’exercice 2022 de la commune :
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8-1. Rapport budget 2022 ville :
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8-4. Annexe Budget 2022 - synthèse M14 :
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9. Demande de subvention DSIL 2022 toiture Curie et leds Curie Pasteur :
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10. Demande de subvention DETR 2022 toiture Curie et leds Curie Pasteur :
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11. Demande de subvention DETR 2022 menuiserie Espace culturel Alain-Poher :
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12. Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association du secours populaire français :
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12. Demande de subvention secours populaire :
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13. Création d’un comité social territorial (CST) commun à la commune et au CCAS :
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14. Répartition de la subvention départementale 2022 aux associations sportives locales 1 :
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15. Fixation des participations financières des familles à la classe de découverte 2021 :
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16. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations locales :
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17. Attribution d’une subvention à l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Les Bords de Scène :
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18. Annexe Rapport annuel 2020 et 2021 commission communale accessibilité :
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18. Présentation du rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité année 2020-2021 :