Séance du 14 décembre 2023
Conseil municipal du 14 décembre 2023 :
Pour consulter et télécharger la liste des délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2023, cliquer sur l’icône ci-dessous :
Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :
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1 - Adhésion au S.M.O.Y.S. de la commune de Videlles :
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2 - Dérogation au repos dominical pour l’année 2024 :
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3 - Annexe avis sur le projet de plan de protection de l’atmosphère avis sur le PPA (25102023) :
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3 - Avis sur le projet de plan de protection de l’atmosphère :
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4 - Acquisition de la placette issue du programme immobilier « le Rossi » sis 21 - 21 bis rue du Bac :
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4 bis - Constitution de partie civile :
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5 - Admission des titres en non-valeur des créances irrécouvrables :
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6 - Annexe signature de la convention relative à la fourniture et la refacturation de repas aux personnes âgées :
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6 - Signature de la convention relative à la fourniture et la refacturation de repas aux personnes âgées :
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7 - Annexe situation budgétaire :
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7 - Décision modificative n°1 au budget primitif 2023 de la commune :
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8 - Annexe signature de la convention relative à l’expérimentation du compte financier unique (CFU) :
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8 - Signature de la convention relative à l’expérimentation du compte financier unique (CFU) :
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9 - Autorisation d’engager les dépenses d’investissement du budget principal :
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10 - Fonds de compensation des charges transférées (F.C.C.T.) définitif 2022 :
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11 bis - Autorisation de signer l’avenant 3 au marché de remplacement de la verrière :
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11 - Fonds de compensation des charges transférées (F.C.C.T.) Provisoire 2023 :
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12 - Attribution d’une subvention exceptionnelle (ÉPIC) les bords de scènes :
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13 - Rapport annuel d’activités 2022 S.M.O.Y.S. :